Manuel pour l’inspection des navires et la délivrance des certificats sanitaires de navire

Le certificat sanitaire de navire du RSI (2005) joue un rôle d’une importance particulière dans la prévention et le contrôle des risques de santé publique à bord des navires effectuant des voyages internationaux. Il constitue un document reconnu à l’échelle internationale concernant les conditions sanitaires à bord d’un navire, tout en limitant le nombre de contrôles supplémentaires requis pendant la période de validité du certificat (des inspections additionnelles étant néanmoins envisageables sous certaines circonstances limitées).

Ce manuel a pour objectif d’être utilisé comme matériel de référence à l’attention des responsables des autorités portuaires, des régulateurs, des exploitants de navires et de toutes les autres autorités compétentes en charge de la mise en application du RSI (2005) dans les ports et à bord des navires. Le manuel se base sur les dispositions du RSI (2005) concernant l’inspection des bateaux et la délivrance des CSN. Celles-ci fournissent des indications quant à la préparation et la mise en oeuvre de l’inspection, les informations à renseigner concernant les certificats et la mise en application des mesures de santé publique entrant dans le champ d’application du RSI (2005).

Ce Manuel aborde également des questions environnementales susceptibles de constituer des risques de santé publique (évacuation des eaux usées, des déchets et des eaux de ballast par les navires, etc.). Des sources de contamination nocive (autres que la contamination microbienne), telles que la contamination d’origine nucléaire, peuvent également être relevées sur les navires.

Il contient de nombreuses références concernant les problèmes de santé au travail pour les équipages des navires, tout autre événement ayant un impact sur la santé publique et les inspections applicables aux items de l’Annexe 3 du RSI. D’autres références concernent la prévention et le contrôle d’événements susceptibles de représenter un événement de santé publique de portée internationale (tel que défini dans le RSI).

Le Guide d’hygiène et de salubrité à bord des navires (OMS, 2011) et le Guide médical international de bord (OMS, 2007) sont des ouvrages complémentaires à ce document, respectivement orientés vers la santé préventive et la santé curative à bord des navires.